Licence secondaire renouvelée pour Full Tilt Poker

fulltiltpoker_licence_renouvellementLa Kahnawake Gaming Commission a annoncé vendredi qu'elle a accepté de renouveler la licence secondaire de Full Tilt Poker.

La KGC offre une licence secondaire aux sites qui détiennent déjà "une licence valide d'exploitation de jeux en ligne  émis par une juridiction comparable."  Les détenteurs de licences secondaires ont la plupart des mêmes droits que les licenciés directement autorisés par la KGC, y compris la possibilité d'utiliser les serveurs internets de la Mohawks Internet Technology, qui peuvent aisément fournir la bande passante nécessaire permettant de desservir les joueurs nord-américains. Full Tilt Poker a cette autorisation depuis juillet 2010.

Rappelons que le 29 Juin, immédiatement après que l'Alderney Gambling Control Commission ait suspendu la licence de Full Tilt Poker qui a forcé l'arrêt des opérations de la populaire salle de poker en ligne, Full Tilt Poker a commencé à déplacer les données de ses serveurs de sauvegarde sur les serveurs du territoires mohawks alors que les dirigeants ont songé à redémarrer les opérations avec leur licence secondaire du Kahnawake Gaming Commission. Toutefois, Full Tilt n'a pas redémarré comme prévu. Bien qu'il n'est pas clair à savoir si ce sont les cadres de FTP ou ceux de la KGC qui ont empêché la reprise des activités de Full Tilt Poker, la KGC a fait une déclaration le 30 juin dernier expliquant qu'ils n'avaient pas décidé si la licence secondaire de FTP était toujours valide ou non, puisque Full Tilt Poker n'était plus détenteur d'une licence primaire.

La toute dernière déclaration de la KGC concernant le renouvellement de la licence secondaire de FTP pour les deux prochaines années a de quoi surprendre, puisque cela contrevient aux propres règlements de la KGC qui énoncent:
Dans le cas où la licence de la compétence principale est suspendu, révoqué ou d'expiration, le titulaire d'une autorisation fournisseur client secondaire doit, dans les trente (30) jours, demander une licence primaire en vertu de ces règlements, faute de quoi la Commission peut suspendre ou révoquer l'autorisation du client fournisseur secondaire.

Dans ce cas, la commission de l'Alderney (licence principale de Full Tilt Poker) a suspendu la licence primaire du titulaire, Full Tilt. Cependant, il semble que Full Tilt n'a pas demandé une autorisation de licence (un permis complet du KGC) dans les trente jours requis et la KGC a continué d'autoriser Full Tilt Poker à garder sa licence secondaire.

La KGC a justifié sa décision en faisant valoir que le permis suspendu est toujours valable:

Pour maintenir un permis secondaire, le titulaire doit conserver un permis délivré par une juridiction comparable  afin de continuer à opérer les jeux en ligne. En conséquence, la Commission suit de près la procédure menée par l'Alderney Gambling Control Commission (l'AGCC) concernant les permis détenus par eGambling Filco Limited, exploitée sous "Full Tilt Poker". L'AGCC a confirmé à la Commission que, bien que les licences détenues par eGambling Filco Limited sont actuellement suspendu en attendant l'issue d'une audience, ces licences sont toujours considérées comme valides.

La règlementation de la KGC n'est cependant pas claire, de sorte qu'il n'est pas dit dans les règlements que Full Tilt Poker pourrait redémarrer ses activités de jeux en ligne avec sa licence secondaire, sous la juridiction de la KGC. Cependant, une question mérite d'être posée: quel est le but de ce renouvellement si Full Tilt Poker ne peut simplement pas exercer? Toutefois, les règlements Alderney semblent dire que le FTP ne peut pas le faire: la déclaration du 29 juin dernier de l'AGCC , annonçant la suspension des licences FTP, dit clairement que les quatre sociétés de Full Tilt autorisé par l'AGCC doivent "cesser d'enregistrer de nouveaux clients, cesser d'accepter les dépôts et retraits de clients existants, et cesser aux clients de permettre de participer à toute forme de jeu ou transaction de jeu". Depuis, les joueurs attendent impatiemment des nouvelles de Full Tilt Poker, fermé depuis le 29 juin. L'audience prévue pour le 27 juillet a été ajournée sans qu'aucune décision n'ait été prise. L'audience a été reportée "aussitôt que possible, mais au plus tard le 15 septembre"

Quoiqu'il ne soit pas dit que Full Tilt Poker recommencera ses activités sous la juridiction de la KGC, cette nouvelle aura néanmoins comme conséquence de mettre de la pression sur l'AGCC afin de lever l'interdiction.

Vous pouvez discuter du renouvellement de la licence secondaire de Full Tilt Poker par la KGC en cliquant le lien suivant: "La KGC renouvelle la licence de Full Tilt Poker"

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